* Les renseignements publiés sur ce site Web constituent un sommaire de la garantie et sont fournis à titre de référence uniquement. La police d’assurance et ses avenants décrivent la protection offerte. Elle comporte les exclusions, les limitations et les clauses non référencées (ou rapidement résumées) ici. La police, plutôt que cette lettre, doit être consultée pour les modalités, conditions et exigences complètes de garanties. Des franchises peuvent s’appliquer. Pour connaître en détail les conditions, les définitions, les limitations et les exclusions, veuillez communiquer avec votre courtier d’assurances agréé de Marsh Canada Limitée ou consulter le libellé de la police.
Les garanties du programme d’assurance responsabilité civile pour comptables de Marsh feront partie d’un programme administré par Marsh Canada Limitée. Marsh Canada participe à un processus de marketing concurrentiel afin d’offrir un produit avantageux. Nous avons négocié ce programme sur la base de groupe auprès des assureurs, mais nous n’avons pas agi en tant que courtier auprès de participants particuliers.
La durée du présent programme peut s’étendre sur plusieurs années sans qu’il soit négocié chaque année.