Présentation de l’assurance aéronef privé : protéger vos ailes dans le ciel et au sol

Quelles protections devrais-je me procurer? 

La plupart des propriétaires et des pilotes d’aéronefs considèrent ces deux couvertures importantes : la protection de la coque de l’aéronef et l’assurance responsabilité civile.

Assurance de la coque de l’aéronef :

L’assurance de la coque de l’aéronef est conçue pour couvrir les coûts de réparation des dommages survenant à votre aéronef à la suite d’un accident, lors des déplacements au sol, y compris dans le hangar, ou lors d’événements météorologiques comme la grêle et les tempêtes de vent. 

Deux types de couverture sont offerts pour assurer la coque de l’aéronef : couverture contre les dommages survenant en vol, et couverture contre les dommages survenant au sol, lorsque l’appareil est immobile. 

• Protection tous risques, au sol et en vol (aéronef en mouvement) : il s’agit de la protection la plus complète, qui couvre les dommages, que l’aéronef soit en mouvement ou non, tant dans les airs qu’au sol. Elle comprend une garantie collision ainsi qu’une couverture pour les dommages matériels survenant à l’aéronef lors d’un impact externe accidentel alors que l’aéronef est au sol.  
• Assurance des dommages matériels à la coque (aéronef immobile) : il s’agit d’une couverture contre les pertes et les dommages matériels survenant à votre aéronef lorsqu’il est au sol, amarré ou immobile, ou lorsqu’il est déplacé au moyen d’un autre véhicule. Elle ne couvre pas un aéronef au sol qui se déplace par ses propres moyens, comme une circulation à la surface.  

De plus, la couverture de la coque couvre généralement l’équipement que vous utilisez dans votre aéronef comme les casques d’écoute, le matériel d’avionique portatif et l’équipement de sécurité ou d’urgence. La majorité des polices couvrent également d’autres types de pertes, comme les coûts d’enlèvement d’épave ou la relocalisation de votre aéronef lors d’un atterrissage forcé à l’extérieur d’un aéroport.  

La plupart des polices d’assurance couvrant la coque de l’aéronef sont assujetties à une franchise, soit un montant que vous devez verser lorsque vous faites une réclamation. Les franchises varient en fonction de la valeur, de la marque et du modèle de l’aéronef, ainsi que de l’expérience du pilote.  

Assurance responsabilité civile aéronef : 

Au Canada, l’assurance responsabilité civile est obligatoire pour tous les aéronefs. Il existe deux types de responsabilité – la responsabilité civile et l’assurance des passagers –, mais la plupart des polices d’assurance aéronef combinent les deux types en une même garantie appelée Assurance tous dommages confondus.  

La responsabilité civile est requise par la loi. Les limites minimales légales obligatoires dépendent de la masse maximale de l’aéronef au décollage. La responsabilité civile comprend une protection si votre aéronef cause des dommages aux biens d’autrui et couvre les blessures corporelles causées aux personnes qui ne se trouvaient pas à bord de votre aéronef.  

L’assurance des passagers est conçue pour couvrir les coûts associés aux blessures ou au décès des passagers. En tant que propriétaire ou pilote d’aéronef, vous êtes extrêmement susceptible d’être tenu légalement responsable de ces événements. Les coûts associés aux blessures, aux traitements médicaux, à la perte de revenu et aux règlements accordés par les tribunaux peuvent donner l’impression que la valeur de votre aéronef est minime. 

Votre assurance responsabilité civile couvre également les coûts des services d’un conseiller juridique si vous êtes poursuivi en justice par un tiers à la suite d’un accident d’aéronef.  

Assurance pour aéronef n’appartenant pas à l’assuré : 

Pour les pilotes privés pilotant l’aéronef d’une autre personne, certains assureurs offrent une assurance responsabilité civile pour aéronef n’appartenant pas à l’assuré. Ces polices offrent une protection aux pilotes privés contre les accidents ou les dommages survenant lorsqu’ils pilotent un aéronef loué ou emprunté. Votre police comprend peut-être déjà cette garantie si vous possédez et assurez un aéronef privé (communiquez avec votre compagnie d’assurance pour le confirmer). Vous pouvez également souscrire une assurance responsabilité civile individuelle pour les aéronefs de tiers.  

Bien que les propriétaires d’aéronefs possèdent généralement des polices d’assurance aérienne en vigueur pour couvrir la responsabilité civile et les dommages causés à la coque, elles peuvent ne pas vous fournir une protection complète. En tant que pilote, vous pourriez être tenu légalement responsable des dommages causés à l’aéronef, aux passagers ou aux biens. 

Les conditions et les montants de protection offerts dans les polices d’assurance pour aéronef n’appartenant pas à l’assuré varient considérablement. Les assureurs offrent généralement les garanties suivantes : 

• Assurance responsabilité civile pour aéronef n’appartenant pas à l’assuré : cette protection couvre les coûts des dommages matériels et des blessures causés à autrui et, selon la police, peut également comprendre l’assurance des passagers. De plus, elle contribue à payer les frais juridiques découlant de toute réclamation couverte si les pilotes sont poursuivis en justice. 
• Assurance pour dommages à la coque d’un aéronef n’appartenant pas à l’assuré : cette garantie protège les personnes tenues légalement responsables des dommages matériels occasionnés à un aéronef loué ou emprunté. Elle peut également couvrir les coûts de réparation ou la franchise liée à une réclamation pour réparation de la coque d’un aéronef loué ou emprunté, dont vous pourriez être tenu responsable.

Quels pilotes sont couverts par mon assurance aéronef?  

Certaines polices couvrent les pilotes qui ne sont pas titulaires de la police; votre assureur doit généralement les ajouter au préalable comme « pilotes approuvés ». Lorsque vous souscrivez une assurance, assurez-vous d’inclure les renseignements sur tous les pilotes qui piloteront votre aéronef ou qui seront formés dans votre aéronef. Les pilotes détenant une qualification d’instructeur de vol valide sont également approuvés par les assureurs afin de vous fournir, à vous ou aux autres pilotes désignés dans votre police, des vols en double commande. 

Si votre aéronef effectue un vol de convoyage à des fins d’entretien ou de vente, assurez-vous que le pilote est couvert par votre police. Il en va de même pour les vols d’essai effectués après l’entretien. Communiquez d’abord avec votre courtier d’assurance pour vous assurer d’avoir la bonne couverture.  

Vous pouvez également ajouter une garantie flottante du pilote à votre police. Cet avenant couvre tout pilote qui répond aux exigences minimales de l’assureur en matière de qualification et d’expérience pour piloter votre aéronef.  

Vais-je être couvert pour les vols effectués à l’extérieur du Canada? 

Cela dépend de votre assureur et de votre police. Certaines polices peuvent prolonger la couverture au-delà du Canada et des 48 états américains continentaux jusqu’aux territoires voisins comme l’Alaska, le Mexique et les Caraïbes. Passez en revue votre police avec votre courtier pour comprendre les limites géographiques et vous assurer d’avoir la couverture nécessaire pour les destinations anticipées. 

Quelle est la marche à suivre pour souscrire une assurance aéronef privé? 

Lorsque vous souscrivez une assurance aéronef privé pour la première fois ou que vous renouvelez une police existante, vous devez fournir des renseignements sur vous, sur votre aéronef et sur la façon dont vous l’utiliserez. Vous devrez également inclure l’historique de pilotage de chaque pilote pilotant votre aéronef ou suivant une formation dans ce dernier. Pour les renouvellements, assurez-vous de mettre à jour votre dossier chaque année afin que les renseignements sur les pilotes soient à jour et pour modifier la valeur de la coque convenue afin de tenir compte des mises à niveau effectuées.  

Après avoir soumis votre demande dûment remplie, votre courtier et votre assureur l’examineront et vous fourniront une soumission officielle pour la police qui répond le mieux à vos besoins.  

L’assurance aéronef privé est un élément essentiel de la possession ou de la location d’un aéronef au Canada. En comprenant les nuances de la protection, les propriétaires d’aéronefs privés, les pilotes et les pilotes étudiants peuvent mieux se protéger et protéger leur aéronef. 

Pour en savoir plus et pour obtenir des conseils d’experts sur l’assurance aéronef privé et la gestion des risques, communiquez avec Marsh, un chef de file mondial du courtage d’assurances possédant une expertise spécialisée dans l’industrie de l’aviation.