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Assurance responsabilité civile aéronef

Découvrez une assurance responsabilité civile spécialisée qui vous suit, ainsi qu’une assurance tous risques de la coque au sol (immobile) qui suit votre aéronef.

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Aider les pilotes canadiens à répondre à leurs besoins en matière d’assurance

Marsh a élaboré un plan autogéré et économique qui offre une couverture pour la plupart des aéronefs que vous possédez, louez ou empruntez et utilisez à des fins de commerce privé et loisir.

Garanties offertes

Assurance responsabilité civile aéronef

Cela couvre les dommages matériels et la responsabilité civile pour lésions corporelles causés par un tiers. Vous avez la possibilité d’inclure ou d’exclure des passagers de votre police, jusqu’à concurrence de 3 000 000 $.

4. Assurance des dommages matériels à la coque pour les risques au sol (immobile) pour un aéronef que vous possédez

Cette garantie s’applique aux pertes ou aux dommages matériels subis par votre aéronef lorsqu’il est au sol, amarré ou immobile, ou pendant qu’il est transporté par un autre véhicule. Le montant de garantie disponible peut atteindre une valeur de la coque convenue de 600 000 $.

Améliorations facultatives apportées aux assurances

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Cette assurance protège les personnes lorsqu’elles sont civilement responsables des dommages matériels occasionnés à un aéronef qu’elles louent ou empruntent (à l’exclusion des membres de la famille du même foyer). 

La garantie pour les acrobaties aériennes récréatives est automatiquement comprise dans votre police d’assurance responsabilité civile aéronef de Mars. Toutefois, si vous participez à des compétitions, vous devrez souscrire l’extension de garantie des compétitions d’acrobaties aériennes. Cette extension de garantie a une limite de responsabilité maximale de 1 000 000 $ et ne couvre pas les sinistres ou les dommages matériels à la coque de votre aéronef.

Cet avenant est disponible pour tout vol en formation incluant une manœuvre de vol acrobatique autre qu’un vol en formation avec manœuvres acrobatiques, consistant uniquement de manœuvres de type « suivre et rejoindre » ou d’exercices pratiques de vol acrobatique en formation conformément au Règlement de l’aviation canadien (RAC).

La limite de garantie maximale offerte à cet égard est de 1 000 000 $ par sinistre. Pour profiter de cette garantie, vous devez soumettre la description détaillée et complète des acrobaties aériennes auxquelles vous prévoyez de participer à l’assureur aux fins d’approbation et de calcul du montant de la surprime facturée.

Cette option couvre tous les composants de l’aéronef, c’est-à-dire les moteurs, les trousses, les pales, les hélices, les instruments, les radios, l’équipement de navigation, les réservoirs de carburant auxiliaires, les trains d’atterrissage isolés et auxiliaires, l’équipement de vol divers, le matériel de servitude au sol et d’autres articles semblables.

Elle peut également comprendre des outils et de l’équipement de réparation général. L’assurance sur les carnets de bord, les fiches de service et les fiches de réparation comprend le coût de la reconstitution de ceux-ci.

FAQ

Cette couverture est avantageuse pour les pilotes canadiens dans les scénarios suivants (entre autres) :

  • Vous n’êtes pas propriétaire d’un aéronef et vous avez besoin d’une assurance responsabilité pour un aéronef que vous louez ou empruntez.
  • Vous possédez plusieurs aéronefs et vous voulez que votre responsabilité vous suive lorsque vous pilotez ces appareils.
  • Vous voulez avoir la possibilité d’assurer votre aéronef pour les dommages matériels au sol (immobile).

Pour être admissible à la couverture, vous devez satisfaire aux exigences suivantes :

  1. Votre résidence principale doit être au Canada.
  2. Votre appareil doit être immatriculé comme aéronef privé et destiné uniquement à des fins de commerce privé et loisir.
  3. L’aéronef ne doit pas dépasser la capacité maximale de sept passagers, à l’exception du pilote.
  4. Vous devez détenir la licence ou le permis approprié pour l’aéronef que vous pilotez.

Ces critères nous aident à nous assurer que notre couverture est adaptée à vos besoins uniques, ce qui vous procure la tranquillité d’esprit pour vos aventures en aviation.

Oui, sont exclus de cette assurance les montgolfières, les planeurs, les deltaplanes, les dirigeables, les parapentes, les aéroglisseurs, les véhicules aériens sans pilote et les jets très légers.

Les appareils qui se classent dans les catégories suivantes sont également exclus :

  • Aéronefs immatriculés à l’étranger
  • Aéronefs à turbine
  • Aéronefs portant une immatriculation commerciale, à moins qu’ils ne soient loués ou empruntés à des fins de commerce privé ou de loisirs seulement
  • Aéronefs avec plus de sept sièges passagers
  • Aéronefs avec une valeur de coque supérieure à 600 000 $
  • Aéronefs ayant un poids au décollage autorisé de plus de 2 721 kilogrammes (6 000 livres)

Le titulaire de la police seulement. De plus, les instructeurs de vol et les examinateurs de vol sont autorisés à fournir des formations ou des essais en vol au titulaire de la police. 

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