Aider les propriétaires d’aéronefs canadiens à répondre à leurs besoins en matière d’assurance
Marsh a conçu un plan complet offrant, à des tarifs avantageux, une assurance pour votre aéronef en vol, en mouvement et au sol.
Garanties comprises
Bonifications de la garantie facultatives
- Utilisation dans un cadre commercial
- Compétitions d’acrobaties aériennes
- Vol en formation
- Pièces de rechange et équipement
- Vol de convoyage
- Responsabilité envers les pilotes et l’équipage
- Garantie des améliorations
- Garantie flottante du pilote
Également appelée « soutien à l’industrie », cette option comprend les vols pour les cadres, les employés, les clients et les invités, où l’utilisation de l’appareil n’est pas facturée. Pour que cette garantie s’applique, l’aéronef doit être piloté par des pilotes professionnels. Elle ne s’applique qu’à l’aéronef couvert par la police, et le pilote doit être approuvé. Ce complément couvre généralement :
- Compensation volontaire aux passagers à 300 000 $ par passager
- Interruption de voyage à 5 000 $ par passager et membre de l’équipage
- Privation de jouissance jusqu’à 15 000 $
- Assurance automatique en cas d’accroissement jusqu’à 25 % de la valeur convenue de l’aéronef
- Responsabilité patronale éventuelle jusqu’à concurrence de la limite de police
- Responsabilité en matière de produits visant la vente d’un aéronef inscrit jusqu’à concurrence de la limite de police
La garantie pour les acrobaties aériennes récréatives est automatiquement comprise dans votre police d’assurance aéronefs – coque et responsabilité de Mars. Toutefois, si vous participez à des compétitions, vous devrez souscrire l’extension de garantie des compétitions d’acrobaties aériennes. Cette extension de garantie a une limite de responsabilité maximale de 1 000 000 $ et ne couvre pas les sinistres ou les dommages matériels à la coque de votre aéronef.
Cet avenant est disponible pour tout vol en formation incluant une manœuvre de vol acrobatique autre qu’un vol en formation avec manœuvres acrobatiques, consistant uniquement de manœuvres de type « suivre et rejoindre » ou d’exercices pratiques de vol acrobatique en formation conformément au Règlement de l’aviation canadien (RAC).
La limite de garantie maximale offerte à cet égard est de 1 000 000 $ par sinistre. Pour profiter de cette garantie, vous devez soumettre la description détaillée et complète des acrobaties aériennes auxquelles vous prévoyez de participer à l’assureur aux fins d’approbation et de calcul du montant de la surprime facturée.
Cette option couvre tous les composants de l’aéronef, c’est-à-dire les moteurs, les trousses, les pales, les hélices, les instruments, les radios, l’équipement de navigation, les réservoirs de carburant auxiliaires, les trains d’atterrissage isolés et auxiliaires, l’équipement de vol divers, le matériel de servitude au sol et d’autres articles semblables.
Elle peut également comprendre des outils et de l’équipement de réparation général. L’assurance sur les carnets de bord, les fiches de service et les fiches de réparation comprend le coût de la reconstitution de ceux-ci.
Cette garantie s’applique à un aéronef que vous ramenez au Canada alors qu’il est toujours immatriculé aux États-Unis. Une fois qu’il arrive à destination au Canada, aucune assurance pour aéronef en vol ne sera offerte tant que celui-ci ne sera pas immatriculé au pays.
Pour que la garantie s’applique, vous devez fournir tous les détails du vol de convoyage à Marsh Canada Limitée avant le vol.
Il est également recommandé de réserver votre immatriculation auprès de Transports Canada avant le vol de convoyage.
Cette garantie n’est offerte que pour l’importation d’aéronefs immatriculés aux États-Unis.
Les pilotes ne sont pas automatiquement couverts pour leurs propres lésions corporelles en vertu de votre police d’assurance aéronefs - coque et responsabilité de Marsh, et les membres de l’équipage non plus. Le présent avenant vous permet d’étendre la garantie pour inclure la responsabilité de l’assuré envers les pilotes et les membres de l’équipage de l’aéronef assuré. Toutefois, elle ne couvre pas la responsabilité qui est déjà requise pour être assurée en vertu des lois sur la responsabilité civile des employeurs, sur l’indemnisation des accidentés du travail, ou de lois semblables.
En vertu de votre assurance aéronefs - coque et responsabilité, si une pièce ayant une « durée de vie moyenne avant réparation » déterminée doit être remplacée à la suite d’une perte ou d’un dommage couverts à l’aéronef, le montant payable de la réclamation est normalement réduit en proportion de la durée de vie moyenne s’étant écoulée avant réparation. Par conséquent, si une hélice d’une valeur de 10 000 $ ayant une durée de vie moyenne avant réparation de 10 000 heures subit un dommage à 70 % de sa durée de vie, le montant de règlement du sinistre pourrait s’élever à 3 000 $. En tant que propriétaire, vous devrez verser la différence.
Vous pouvez ajouter la garantie des améliorations selon le montant global de votre choix entre 2 500 $, 5 000 $ et 10 000 $, pour une surprime.
Cette amélioration permet aux pilotes qui satisfont à certaines exigences minimales de piloter leur aéronef sans être spécifiquement approuvés dans la police en tant que « pilote désigné ».
Une garantie flottante du pilote couvre les pilotes qui répondent aux critères suivants :
Pour les avions à pistons :
- Cumuler au moins 250 heures de vol en qualité de commandant de bord et inscrites sur un aéronef à voilure fixe
- Cumuler au moins 25 heures de vol pour le modèle d’avion piloté
- Être âgé de moins de 70 ans
- Ne pas avoir eu d’incidents impliquant des dommages accidentels à un aéronef ou des infractions au cours des cinq dernières années
Pour les aéronefs à turbine :
- Détenir au moins 500 heures de vol cumulées en qualité de commandant de bord et inscrites sur un aéronef à voilure fixe
- Cumuler au moins 250 heures de vol d’un aéronef à turbine
- Cumuler au moins 25 heures de vol pour le modèle d’avion piloté
- Être âgé de moins de 70 ans
- Ne pas avoir eu d’incidents impliquant des dommages accidentels à un aéronef ou des infractions au cours des cinq dernières années
FAQ
Pour être admissible à la couverture, vous devez satisfaire aux exigences suivantes :
- Votre résidence principale doit être au Canada.
- Votre appareil doit être immatriculé comme aéronef privé et destiné uniquement à des fins de commerce privé et loisir.
- L’aéronef ne doit pas dépasser la capacité maximale de sept passagers, à l’exception du pilote.
- Les pilotes doivent détenir la licence ou le permis approprié pour l’aéronef qu’ils pilotent.
Ces critères nous aident à nous assurer que notre couverture est adaptée à vos besoins uniques, ce qui vous procure la tranquillité d’esprit pour vos aventures en aviation.
Oui, sont exclus de cette assurance les ultralégers de type simple, les montgolfières, les planeurs, les deltaplanes, les dirigeables, les parapentes, les aéroglisseurs, les véhicules aériens sans pilote et les jets très légers.
Les appareils qui se classent dans les catégories suivantes sont également exclus :
- Aéronefs immatriculés à l’étranger
- Aéronefs portant une immatriculation commerciale, à moins qu’ils ne soient loués ou empruntés à des fins de commerce privé ou de loisirs seulement
- Aéronefs avec plus de sept sièges passagers
- Aéronefs avec une valeur de coque supérieure à 1 500 000 $
- Aéronefs ayant un poids au décollage autorisé de plus de 5 670 kilogrammes (12 500 livres)
- Aéronefs de type WarBirds (p. ex., démilitarisé)
Il existe également des marques et des modèles d’aéronefs exclus, dont la liste complète se trouve ici.
Tous les pilotes désignés comme « pilotes approuvés » dans votre police sont couverts. Les instructeurs de vol qualifiés sont automatiquement approuvés en tant que pilotes, mais seulement lorsqu’ils fournissent l’instruction en double à un pilote approuvé déjà nommé dans votre police.
Oui, vous le pouvez. Tout d’abord, vous devez remplir un formulaire de renseignements sur le pilote et nous l’envoyer. Une fois que nous aurons reçu le formulaire rempli, nous vous aviserons si l’ajout du pilote à votre police est approuvé et s’il y aura des frais pour le faire.