Lorsque vous souscrivez une assurance coque d’aéronef, il est important de vérifier que vous disposez de montants de garantie suffisants. Si vous n’avez pas fait évaluer avec précision la valeur de la coque de votre aéronef, vous risquez d’être surassuré ou sous-assuré.
Prendre le temps de comprendre les tenants et les aboutissants de l’assurance coque de l’aéronef et la manière d’évaluer correctement la valeur de votre aéronef peut vous aider à prendre des décisions éclairées et à atténuer les risques associés. Ce faisant, vous contribuerez à préserver votre investissement et à obtenir une protection adéquate.
Que signifie « valeur agréée »?
Bien que ce ne soit pas le seul facteur contributif, le coût de votre police d’assurance de la coque sera fonction de la valeur pour laquelle vous choisissez d’assurer votre aéronef. En règle générale, les assureurs proposent une assurance coque d’aéronef sur la base d’une « valeur agréée », et non de la valeur au jour du sinistre, comme c’est le cas pour les polices d’assurance automobile. Cette méthode d’évaluation signifie que lorsque vous assurez la coque, vous choisissez la valeur en dollars pour laquelle votre aéronef est assuré.
Contrairement à l’assurance basée sur la valeur au jour du sinistre, en cas de perte totale, la clause de valeur agréée de votre police signifie que l’assureur ne pourra déduire aucun montant pour dépréciation. Quelle que soit la valeur marchande actuelle de l’aéronef, l’assureur paiera la valeur agréée de l’aéronef, moins toute franchise, et conservera l’épave de l’aéronef.
Comment ma valeur agréée peut-elle influencer les décisions de souscription?
La valeur agréée pour laquelle vous choisissez d’assurer votre aéronef peut également avoir une incidence sur la prise en charge des réparations effectuées à la suite d’un accident. Ces pertes partielles peuvent poser problème si vous n’avez pas assuré votre aéronef à sa juste valeur marchande. De nombreuses polices comportent une clause de « perte réputée totale » qui permet aux assureurs de radier un aéronef si le coût des réparations dépasse un certain pourcentage de la valeur agréée, souvent entre 75 % et 90 %. Comme dans le cas d’une perte totale, vous recevrez la valeur agréée de votre aéronef, moins toute franchise, et l’assureur conservera votre aéronef.
En cas de perte partielle, lorsque l’assureur choisit de prendre en charge les réparations, il est probable qu’il applique une dépréciation pour les composants à durée de vie limitée, tels que les moteurs et les hélices. Dans le cas de la plupart des polices d’assurance aéronefs – coque et responsabilité, si une pièce ayant une « durée de vie moyenne avant réparation » déterminée doit être remplacée à la suite d’une perte ou d’un dommage couverts à l’aéronef, le montant payable de la réclamation est normalement réduit en proportion de la durée de vie moyenne s’étant écoulée avant réparation. Par conséquent, si une hélice d’une valeur de 10 000 $ CA ayant une durée de vie moyenne avant réparation de 10 000 heures subit un dommage à 70 % de sa durée de vie, le montant de règlement du sinistre pourrait s’élever à 3 000 $ CA. En tant que propriétaire, vous devrez verser la différence. Bien que cela puisse sembler injuste au premier abord, il s’agit de l’un des principes fondamentaux de l’assurance – le principe indemnitaire – qui consiste à remettre le titulaire de police dans la situation financière dans laquelle il se trouvait juste avant le sinistre, sans lui apporter de gain financier. Afin de vous protéger de ces déductions en cas de réclamation, vous pouvez ajouter à votre police une garantie d’amélioration, c’est-à-dire une assurance destinée à couvrir la réduction de valeur au prorata que les assureurs peuvent appliquer aux pièces et composants à durée de vie limitée.
En attendant les réparations, la valeur agréée de l’aéronef est réduite du montant du sinistre. La valeur réduite est ensuite augmentée du montant des réparations effectuées jusqu’à ce que la valeur agréée soit atteinte ou jusqu’à expiration de l’assurance, selon le premier de ces événements à se produire.
Quels sont les risques d’une surassurance ou d’une sous-assurance?
Il est essentiel d’assurer votre aéronef pour un montant qui couvre le coût de son remplacement par un modèle et une qualité similaires. Si vous avez sous-assuré votre aéronef et que vous subissez une perte totale ou que votre assureur décide d’invoquer la clause de perte réputée totale et de radier l’aéronef, cela pourrait en fait signifier que vous avez vendu votre aéronef à votre assureur à un prix dérisoire. Si vous avez surassuré votre aéronef, vous paierez probablement des primes inutilement élevées. Vous pourriez également vous retrouver dans une situation où, en fonction de l’étendue des dommages, vous vous attendiez à ce que l’assureur déclare la perte totale et radie l’aéronef, mais où, la valeur ayant été gonflée, il était plus avantageux pour lui de faire réparer l’appareil que de vous faire un chèque correspondant à la valeur agréée.
Comment connaître la valeur exacte de mon aéronef?
DDéterminer la valeur appropriée d’un aéronef peut s’avérer difficile. En plus de tenir compte de l’âge de l’aéronef, de son état, des modifications ou améliorations qui lui ont été apportées, ainsi que de son historique en matière d’entretien et de sinistres, les valeurs fluctuent en fonction de divers facteurs. Il peut s’agir des conditions du marché en vigueur, des taux de change, du coût relatif des nouveaux appareils, ainsi que des coûts actuels du carburant, de l’entretien et des pièces. Les valeurs peuvent également être dictées par un bailleur ou une banque si l’aéronef doit être assuré au minimum requis par la banque ou le bailleur dans le cadre du contrat de prêt ou de location. Il est important de se rappeler que la valeur assurée « correcte » est un montant pour lequel vous pourriez vendre l’aéronef de façon réaliste, et non ce que vous avez dépensé pour lui.
Le meilleur moyen d’évaluer votre aéronef consiste à demander l’aide d’un service d’évaluation officiel. Vous pouvez également obtenir des renseignements utiles auprès d’autres sources. Vous pouvez, par exemple, vous adresser à votre courtier en aéronefs, à un concessionnaire d’aéronefs ou à un organisme d’entretien agréé, qui peuvent tous vous donner une idée de la valeur exacte de votre aéronef. Les portails en ligne peuvent également fournir un guide des prix demandés actuellement, mais n’oubliez pas qu’ils n’indiquent que le prix demandé par le vendeur, et non le prix de vente réel de l’aéronef.
Quel est le bon moment pour mettre à jour la valeur de la coque?
Chaque fois que vous renouvelez votre police, vous devez indiquer la valeur que vous souhaitez assurer. C’est le moment idéal pour revoir la valeur de la coque de votre aéronef et s’assurer qu’elle correspond à sa juste valeur marchande. Toutefois, si vous avez apporté des améliorations ou des modifications à votre aéronef, vous pouvez et devez modifier la valeur de la coque à mi-période.
En général, les propriétaires d’aéronefs peuvent simplement informer leur assureur de la valeur de la coque qu’ils souhaitent obtenir, car l’assureur effectuera ses propres vérifications croisées avec des guides de référence de tiers et d’autres ressources. S’il y a une différence majeure entre la valeur que vous donnez et celle attendue par l’assureur, ce dernier peut demander des preuves à l’appui de votre chiffre, comme des carnets d’entretien ou les reçus des améliorations apportées à l’avionique, à l’intérieur et à l’équipement. Il peut également vous demander d’obtenir une évaluation officielle auprès d’un évaluateur d’aéronefs agréé. Si la valeur que vous fournissez est trop faible, il peut demander à ce qu’elle soit augmentée avant d’envisager de vous fournir une proposition de prix.
Assurer votre aéronef à sa juste valeur peut vous apporter la tranquillité d’esprit de savoir que vous avez adéquatement protégé votre bien et que vous serez de retour dans les airs peu de temps après un accident. Cela peut également vous éviter de payer de votre poche et d’avoir à payer des primes supplémentaires.